Newsletter 87 : 12 01 2017, Réglementation Europe, Contrôles des produits cosmétiques, Webinars Cosmed, Formation intra, Cosmed en région
Newsletter 87 : 12 01 2017, Réglementation Europe, Contrôles des produits cosmétiques, Webinars Cosmed, Formation intra, Cosmed en région
Règlementation cosmétique Europe : revue de fin d’année
L’année 2017 s’est clôturée par plusieurs actualités réglementaires :
– Déclaration des établissements : mise à jour du Manuel d’utilisation du service de télédéclaration TPS. Devant les nombreuses questions des industriels, l’ANSM précise notamment :
* Que l’établissement ayant déjà fait l’objet d’une déclaration sous format papier, doit la retranscrire via le télé-service TPS sous le modèle « MODIFICATION ».
* Que chaque télé-déclaration fait l’objet d’un mail automatique de confirmation. En cas de non-réception de cet email, l’ANSM conseille de vérifier les spams ou les erreurs de saisie.
– SCCS : publication de 4 questions concernant trois colorants capillaires ainsi qu’un conservateur et d’une opinion concernant deux ingrédients utilisés dans les systèmes de modelage des ongles artificiels.
– Règlement (CE) n°1223/2009 : publication le 25 décembre de la version consolidée du Règlement cosmétique intégrant toutes les dispositions venues depuis modifier les annexes du règlement.
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Contrôle des produits cosmétiques : préparez-vous aux prochaines campagnes d’inspections
En novembre 2017 à Chartes, l’ANSM et la DGCCRF avaient livré un bilan partiel des inspections 2017 et annoncé quelques thématiques des prochaines campagnes de contrôles.
Le 19 décembre 2017, la DGCCRF a annoncé que des contrôles seraient réalisés en 2018 notamment sur la vente en ligne de produits cosmétiques. Pour rappel : la liste des ingrédients (composition INCI) est une information substantielle au sens de l’article L.111-1 du Code de la consommation, qui doit figurer obligatoirement sur les sites Internet de vente en ligne de produits cosmétiques à destination du consommateur final.
Le bilan définitif des contrôles 2017 et les thématiques de campagnes 2018 seront révélés lors des Rencontres Réglementaires du 22 mars 2018 à Paris. Une date unique est organisée cette année. Aussi, pour faciliter la participation des entreprises à cette journée, Cosmed donne la possibilité de suivre ces Rencontres en direct, depuis votre bureau en streaming. (Inscription obligatoire avant le 19 février 2018 pour le streaming).
Webinars réglementaires Cosmed : demandez le programme !
Au premier trimestre 2018, 5 nouvelles sessions webinars seront organisées :
– REACH : la dernière échéance 2018
– Etiquetage des aérosols
– Allégations cosmétiques
– Modalités d’application des amendements IFRA
– Réglementation CHINE
Ces webinars seront gratuits pour les adhérents Cosmed et les abonnés au service Cosmed Veille. Une offre spéciale est proposée pour les entreprises non adhérentes :
– 90 € l’inscription à 1 webinar
– 180 € l’inscription à 3 webinars.
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La formation en intra-entreprise : une solution de formation sur mesure
Le service formation de Cosmed propose chaque année un nouveau programme de formations assurées par des experts de la filière. Toutes ces formations peuvent être réalisées en intra-entreprise pour former les salariés sur l’outil de production spécifique de l’entreprise et garantir l’acquisition de référentiels, de langages et de méthodes communs tout en renforçant l’esprit de cohésion.
Exemples de formation en intra-entreprise :
– Bonnes Pratiques de Fabrication : mise en place sur le modèle de la norme ISO 22716 ;
– Acheter à l’aide d’outils efficace ;
– Sécurité des produits (matières premières et produits finis)…
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COSMED en région : l’antenne Grand Ouest à l’honneur
Les entreprises de la filière cosmétique participent à plus d’un titre au développement économique de leur région et à leur rayonnement international. COSMED soutient activement ses adhérents au niveau local afin que les Régions reconnaissent la cosmétique comme une filière stratégique du développement de leurs territoires. En Grand Ouest, Cosmed a signé deux nouvelles conventions avec CBB Capbiotek et Anticipa pour accompagner les entreprises bretonnes dans leur développement économique. Le réseau des entreprises bénéficiera d’une animation très active, programmée par Sandrine Morvan – Administratrice et Pilote de l’antenne Grand Ouest :
– 15 mars à Guingamp – U’Cosmetics : membre ducomité scientique et technique et participation à la journée ;
– 29 mars à Guingamp – Club BPF : atelier d’échanges et de partage d’expériences ;
– 17 mai à Brest – Rencontre annuelle sur le thème de la naturalité en cosmétique : ateliers, visite d’entreprises et conférences ;
– 25 septembre à Rennes – Rencontre achats des TPE-PME et ETI de la filière cosmétique : conférences et stands.